Succession d'une entreprise

Planifier pour optimiser le produit de la vente et limiter l'impôt.

Que vous ayez l’intention de vendre votre entreprise ou de la céder à la prochaine génération, il y a des décisions à prendre et des choses à planifier.

Pour optimiser le produit de la vente ou limiter l’impôt au minimum, la planification doit commencer bien avant la date de transition prévue. Un plan successoral en bonne et due forme permettra d’offrir de la stabilité aux employés et aux clients durant la période de transition et d’assurer une source de revenu de retraite stable et prévisible au propriétaire.

Vendre ou assurer la prospérité de l’entreprise

Souvent, les propriétaires d’entreprise souhaitent léguer l’entreprise familiale à la prochaine génération en guise d’héritage. Or, il faut d’abord vérifier si la prochaine génération a les compétences requises pour réussir et le désir de prendre la relève. Les deux conditions doivent être réunies pour que l’entreprise puisse continuer de prospérer. Il est important d’inviter tous les membres de la famille à prendre part à la discussion afin de préserver l’harmonie familiale et de réfléchir sérieusement aux compétences que devra avoir votre successeur. Vous devez entamer ces discussions longtemps à l’avance et songer à la façon dont vous compenserez les enfants qui ne participeront pas à l’entreprise. 

Si vous envisagez de vendre votre entreprise, vous devez en déterminer la juste valeur marchande et cibler des acheteurs éventuels. Des acheteurs internes, comme un membre de la direction actuelle, ou des acheteurs externes, comme un concurrent, pourraient se montrer intéressés. Ces acheteurs voudront-ils acheter les actions de l’entreprise ou plutôt négocier un meilleur prix pour les actifs? 

Habituellement, les acheteurs préfèrent acquérir les actifs plutôt que les actions parce qu’ils se trouvent alors à acheter la partie opérationnelle de l’entreprise, sans tout l’historique de l’entreprise et les dettes qui viennent avec. Les vendeurs quant à eux préfèrent habituellement vendre les actions pour pouvoir bénéficier de l’exonération cumulative des gains en capital, qui peut leur permettre de soustraire à l’impôt environ 835 000 $ de gains en capital. Au final, une combinaison des deux, ce qu’on appelle une transaction hybride, peut être la solution pour satisfaire les besoins des deux parties. 

Efficience fiscale et financement de la retraite

Combien d’argent avez-vous besoin pour prendre votre retraite? Avez-vous d’autres sources d’épargne ou de revenus en dehors de votre entreprise? Voilà le genre de questions que vous devez vous poser en prévision de votre départ de l’entreprise. Il est important d’avoir une bonne idée des revenus dont vous aurez besoin pour satisfaire vos objectifs à la retraite, ainsi que de leur provenance.

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Communiquez avec nous pour vous procurer notre article éducatif intitulé : Succession d’une entreprise. Nous avons également des articles qui examinent plus en détail les questions de la vente d’une entreprise et de l’exonération cumulative des gains en capital.

Avantages de la planification de la succession d’une entreprise

• Transition harmonieuse pour la famille et les parties prenantes
   
• Préservation de la valeur de votre entreprise
   
• Préparation en cas d’événements inattendus comme une maladie ou un accident
   
• Protection du legs de votre entreprise

Stratégies de planification fiscale et successorale

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