Créer un plan de don stratégique
Les recherches montrent que les ménages se situant dans le segment de la valeur nette élevée (VNE) (1 million de dollars et plus en actifs investissables) sont les donateurs personnels les plus influents au Canada. Si vous cherchez des moyens de maximiser votre pouvoir de don, nous pouvons vous aider. Nous travaillerons avec vous et votre famille pour élaborer un plan de don stratégique qui s’intègre parfaitement à votre plan de patrimoine global.
Voici une liste de vérification pour vous aider à commencer à découvrir votre attitude philanthropique.
Avant notre réunion, passez en revue les points suivants :
▢ Déterminez pourquoi vous voulez donner.
Pensez à ce qui vous inspire à être caritatif. Êtes-vous motivé par une expérience formative? Est-ce qu’une actualité ou une situation actuelle donne l’impulsion pour redonner?
▢ Déterminez vos passions et vos valeurs.
La passion est ce qui pousse les gens à redonner. Que vous prévoyiez donner individuellement ou en famille, la philanthropie consiste à exprimer vos valeurs et à trouver la façon la plus significative d’avoir un impact durable sur votre communauté.
▢ Recherchez les causes potentielles et faites preuve de diligence raisonnable
Assurez-vous que les causes que vous prévoyez soutenir correspondent à vos valeurs et aux objectifs que vous avez identifiés. Vous pourriez même envisager d’intervenir à titre personnel auprès d’un organisme de bienfaisance par le biais du bénévolat, par exemple, pour comprendre comment il fonctionne et où l’argent va.
▢ Choisissez si vous voulez redonner en tant qu’individu ou faire participer votre famille à la cause.
L’inclusion de plusieurs générations dans une mission philanthropique familiale en développement peut aider à créer un héritage familial, à inculquer une attitude caritative et à donner une voix aux jeunes membres de la famille.
▢ Réfléchissez à ce que vous voulez apprendre de l’acte de donner.
Consacrez du temps à un apprentissage approfondi sur les causes qui vous tiennent à cœur et surveillez l’impact que vous pourriez avoir par votre don. Si vous donnez en famille, c’est une bonne occasion d’instruire la prochaine génération sur la recherche de causes et la compréhension des concepts fiscaux et financiers liés aux dons de bienfaisance. C’est également l’occasion idéale d’apprendre à coopérer et à prendre des décisions ensemble.
Lorsque nous nous rencontrerons, nous discuterons des sujets suivants :
▢ Scénarios de synchronisation.
Nous envisagerons des stratégies sur le choix du moment opportun (donner de votre vivant ou par l’entremise de votre succession) pour vous assurer de bénéficier de l’efficacité fiscale tout en ayant un impact significatif sur les causes qui vous tiennent le plus à cœur.
▢ Instruments et stratégies de don.
Nous pouvons vous aider à comprendre les différences dans les façons d’aborder les dons et la façon dont elles peuvent avoir une incidence sur vous et les finances de votre famille. Les options peuvent comprendre des dons financiers, des dons d’actions ou de polices d’assurance vie au cours de votre vie, ou l’intégration de dons dans votre plan successoral par le biais d’un don dans votre testament.
▢ Votre héritage et votre plan successoral.
La planification successorale fait appel à la prise de décisions sur la façon dont vous voudrez répartir vos biens successoraux entre vos proches et les causes caritatives qui sont les plus importantes pour vous. Nous vous aiderons à vous assurer que votre plan de don stratégique intègre vos souhaits pour l’avenir..
En chiffres
Personnes à revenu élevé
En 2020, les 10 % des donateurs qui ont gagné au moins 150 000 $ représentaient 40,5 du montant total des dons au Canada.1
La générosité du Canada
En 2020, le Canada s’est classé au 8e rang sur la liste des 10 pays les plus généreux au monde, parmi des pays comme que l’Indonésie, le Kenya et les États-Unis.2
Les personnes âgées en donnent plus
En 2020, environ 9 $ sur chaque tranche de 20 $ provenaient de donneurs âgés de 65 ans ou plus.3
Principales causes
En 2022, les causes médicales étaient la priorité absolue des dons de bienfaisance dans tous les groupes d’âge au Canada.4
Espoir pour l’avenir
Un peu plus de 82 % des membres de la génération Z (de 18 à 24 ans) sont d’accord avec l’énoncé suivant : 82,1 % sont d’accord pour dire que « j’ai un rôle à jouer pour effectuer des changements au monde ».5
Changement d’orientation
Les donateurs plus jeunes prônent également les initiatives de lutte contre l’inégalité raciale et soutiennent d’autres groupes marginalisés plus que les Canadiens plus âgés.6
Façons de donner
Voici quelques-unes des façons de structurer vos efforts philanthropiques :
▢ Fonds orienté par le donateur (FOD)
Un FOD est un fonds que vous établissez auprès d’un organisme de bienfaisance enregistré qu’il administre pour vous. Vous pouvez inscrire votre nom de famille ou un autre nom à ce fonds. Le fonds est un compte créé par un don initial en espèces ou en valeurs mobilières par une personne ou une famille.
Vous recevez un reçu fiscal pour votre don initial et les dons ultérieurs à votre FOD. Les dons sont investis et vous faites des recommandations à l’administrateur du FOD en indiquant les organismes de bienfaisance que vous souhaitez voir subventionner par votre fonds.
▢ Fondation privée
Les membres de la famille peuvent constituer le groupe de donateurs qui créent et contrôlent une fondation privée. Il s’agit d’une structure juridique qui prend généralement la forme d’une société ou d’une fiducie qui doit demander le statut d’organisme de bienfaisance enregistré.
En tant qu’organisme de bienfaisance enregistré, une fondation privée est exonérée de l’impôt sur le revenu, mais elle est tenue de verser un certain montant minimum de ses actifs à des fins caritatives. Les dons que verse le donateur à la fondation privée peuvent faire l’objet de reçus d’impôt pour dons de bienfaisance.
▢ Police d’assurance vie
L’utilisation de l’assurance-vie a le potentiel de transformer votre don en un don encore plus important. Les options comprennent :
- Faire don d’une police existante sur votre vie à un organisme de bienfaisance
- Désignation de l’organisme de bienfaisance comme bénéficiaire d’une police que vous détenez
- Souscrire une nouvelle police et faire un don à un organisme de bienfaisance ou la conserver et désigner l’organisme de bienfaisance comme bénéficiaire
Habituellement, l’organisme de bienfaisance bénéficiaire voudra que vous continuiez à payer les primes sur la police et vous obtiendriez un reçu fiscal pour les primes payées. Passez en revue les avantages fiscaux avec votre conseiller fiscal.
▢ Dons de la succession
Il s’agit de dons de bienfaisance inscrits à votre testament ou effectués par le biais de désignations de bénéficiaires, à des organismes de bienfaisance désignés, qui entrent en vigueur à votre décès. Votre succession reçoit un reçu fiscal pour dons de bienfaisance, et il peut y avoir une certaine flexibilité quant au moment où le crédit d’impôt associé peut être appliqué pour réduire l’impôt sur le revenu dû par vous ou votre succession.
▢ Valeurs mobilières, y compris les fonds communs de placement
Les dons de valeurs mobilières inscrits à la cote d’une bourse publique visée par règlement, ainsi que les obligations, les parts de fonds communs de placement et les actions, peuvent constituer un moyen stratégique de faire un don. C’est parce que l’impôt sur les gains en capital ne s’applique pas aux titres que vous donnez et vous obtenez un reçu fiscal pour dons de bienfaisance égal à la juste valeur marchande le jour du transfert de propriété (habituellement le cours de clôture de l’actif).
▢ Fonds de dotation
Les fonds de dotation peuvent être un cadeau idéal pour perpétuer la vision des donateurs longtemps après leur décès et rendre un hommage durable à leurs passions ou à leurs croyances. Ces programmes offrent un soutien continu aux organismes de bienfaisance à perpétuité. Le capital reste intact, tandis que les recettes générées servent à financer les programmes et services en cours. Les privilèges de dénomination reconnaissent souvent le donateur ou la famille associée au fonds de dotation.
Prêt à commencer? Parlez-nous aujourd’hui de la façon dont vous pouvez créer un plan de don stratégique.
Pour en apprendre davantage, écoutez cet épisode de notre balado « Maximisez l’impact de vos dons de bienfaisance ». Cliquez ici pour écouter dès maintenant. Le balado est disponible en anglais seulement.
1Le quotidien — Dons de charité, 2020 (statcan.gc.ca/fr)
22022-CAF-World-Giving-Index.pdf (good2give.ngo)
3Le quotidien — Dons de charité, 2020 (statcan.gc.ca/fr)
42022-CAF-World-Giving-Index.pdf (good2give.ngo)
5Le_rapport_sur_les_dons_2022_04_05.pdf (canadahelps.org/fr)
6Le_rapport_sur_les_dons_2022_04_05.pdf (canadahelps.org/fr)